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Conditions d’utilisations et de ventes

  • « Utilisateur » ou « visiteur » : toute personne qui utilise le Site
  • « Client » ou « vous» : désignent la personne physique ou morale qui achète, souscrit un abonnement, utilise le site dans le but de passer un achat ou demande un devis auprès de la Société.
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Ces présentes conditions d’utilisations sont conclus entre « vous », « utilisateur », « visiteur » et la société Ebede ci-après appelé « nemeleven.com », « Blog », « Site », « Le Site », « Service », « nous », « Société »,  « notre blog », « nemeleven.com », « éditeur du Site ».

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Modification des conditions :

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Divertissement et avis personnels :

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Responsabilité :

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Packs, offres et formules à acheter (aussi appelé pack de produits) :

Nous proposons des packs de produits. Ces packs contiennent une sélection de produits que nous considérons comme étant adaptés à vos besoins. Mais, les visiteurs doivent prendre leurs propres décisions en matière d’achat et d’utilisation des produits, et doivent être conscients des risques inhérents à l’utilisation de tout document. Nous ne sommes pas responsables des erreurs ou des omissions dans les informations fournies sur les packs de produits, et les visiteurs utilisent ces informations à leurs propres risques et périls.

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Documents

Des Documents sont téléchargeables après paiement. Le temps d’obtention sont indiqués dans la page descriptif.

Le paiement est sécurisé par stripe et est possible par carte bancaire uniquement avec Stripe. Les prix affichés sont hors taxe. Toutes les commandes sont avec obligation de paiement.

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L’utilisateur reconnaît renoncer à son droit de rétractation pour toute commande (livraison de biens nettement personnalisés ou pour toute commande de biens numériques). Les documents sont là pour servir de modèles ou de ressources. Pour tout usage professionnel, veuillez vous rapprocher d’un avocat ou autres professionnels.

Service de rédaction personnalisée

Le client peut résilier le contrat à tout moment en fournissant un préavis écrit à nemeleven.com. La résiliation est possible uniquement si une partie de l’offre n’a été commencé soit avant l’appel préliminaire ou l’accès au questionnaire.  Tout préavis de résiliation doit être envoyé par courrier électronique via contact et sera effectif à la réception par nemeleven.com. Tout paiement dû pour les services fournis jusqu’à la date de résiliation restera dû et payable.

Copyright & Propriété intellectuelle

Téléchargement gratuit

Le contenu des téléchargements numériques commandés ou disponibles gratuitement ainsi que tous les éléments reproduits sur le site de téléchargement, tels que les textes, commentaires, illustrations, documents iconographiques, etc., sont protégés par la législation nationale et internationale en matière de propriété intellectuelle. Ils sont destinées à un usage personnel et gratuit.

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Téléchargement payant

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Si vous pensez qu’un Business Plan créé par nos soins viole vos droits de propriété intellectuelle ou les droits de tiers, veuillez nous contacter immédiatement afin que nous puissions enquêter sur la question et prendre les mesures appropriées.

Offre de service

Délais de livraison

Nous nous engageons à livrer votre Business Plan dans les délais convenus lors de la commande. Les délais de livraison estimés sont indiqués lors de la sélection du pack de services, avec des options de livraison rapide disponibles moyennant des frais supplémentaires.

Vous avez 2 jours ouvrés pour nous retourner les réponses aux questionnaires. Si vous n’avez pas répondu au questionnaire du business plan dans les 2 jours ouvrés, nous ne pourrons pas respecter le délai de livraison prévu lors de la commande. Du coup, comme cela n’est pas de notre fait, le délai ne sera pas respecté. Vous ne pourrez donc pas demander de remboursement ou quelconque dédommagement. Si au bout de 14 jours, vous ne

Les délais de livraison sont calculés en jours ouvrables à partir du jour suivant la confirmation de votre commande et son paiement. Les jours ouvrables excluent les weekends et les jours fériés nationaux.

Si nous prévoyons un retard dans la livraison de votre Business Plan, nous vous en informerons dès que possible et nous vous fournirons une nouvelle estimation de la date de livraison. Si nous vous prévenons d’un retard d’une semaine maximum pendant le délai imparti, aucun dédommagement ne pourra être demandé.

Nous déclinons toute responsabilité en cas de retard de livraison dû à des circonstances indépendantes de notre volonté, telles que des problèmes techniques, des retards de communication ou des événements imprévus.

Nous mettons en œuvre tous les moyens à notre portée pour livrer les Business Plan dans les délais pour offrir une entière satisfaction à nos clients. Toutefois, nous ne pouvons garantir les délais de livraison. La livraison se fait par email, par conséquent, la date d’envoi de l’email par nos services fait foi.

Les livraisons des documents se font par adresse email.

Toutefois si nous parvenons à livrer votre Business Plan avec plus d’un mois de retard (30 jours ouvrés) et que cela ne résulte pas d’un retard de votre part, vous pouvez réclamer un remboursement partiel de 20% sur le prix que vous avez déjà payé. Ce remboursement sera traité dans les plus brefs délais (entre 3 jours et 5 jours ouvrés) et vous recevrez le paiement selon les délais bancaires. Ce remboursement n’est pas systématique et demande une réclamation dans le délais de 15 jours après la livraison de la commande.

Avant toute chose, le Client s’engage à vérifier ses emails ainsi que l’exactitude de l’adresse email qui est fourni. Il vous revient de tenir cette adresse e-mail à jour en nous contactant directement : service@nemeleven.com

Révisions et Modifications

Chaque pack de services inclut un nombre spécifié de révisions qui vous permettent de demander des ajustements au Business Plan initial. Les détails sur le nombre de révisions incluses sont fournis lors de la sélection du pack de services.

Si vous souhaitez demander des révisions après la livraison du Business Plan initial, veuillez nous contacter dans les 3 (trois) jours suivant la livraison. Votre demande de révision doit être clairement formulée et détaillée afin que nous puissions apporter les ajustements nécessaires.

Les révisions sont limitées à des changements mineurs et à des ajustements du contenu existant. Les demandes de révisions importantes ou de refonte complète du Business Plan peuvent entraîner des frais supplémentaires, qui seront communiqués avant le début des travaux.

Nous nous engageons à traiter votre demande de révision dans les meilleurs délais et à maintenir une communication ouverte et transparente tout au long du processus de révision.

Une fois les modifications apportées au Business Plan, nous vous enverrons une version révisée pour validation. Vous avez la responsabilité de vérifier que les modifications répondent à vos attentes et de nous informer de toute correction supplémentaire nécessaire.

Responsabilités des Clients

Les clients sont tenus de fournir des informations précises, complètes et à jour nécessaires à la création du Business Plan. Ces informations peuvent inclure des détails sur l’entreprise, les objectifs commerciaux, les produits ou services proposés, les concurrents, etc.

Les clients doivent collaborer activement avec notre équipe tout au long du processus de création du Business Plan en répondant aux demandes de clarification et en fournissant des retours d’information constructifs dans les délais impartis.

Les clients doivent respecter les délais de communication convenus pour garantir une progression efficace du projet. Tout retard dans la communication peut entraîner des retards dans la livraison du Business Plan final.

Il incombe aux clients de vérifier attentivement le contenu du Business Plan final pour s’assurer qu’il reflète fidèlement leurs objectifs commerciaux et leurs attentes. Toute correction ou modification nécessaire doit être signalée dans les délais convenus.

Les clients sont responsables des conséquences de l’utilisation des informations fournies dans le Business Plan final. Nous déclinons toute responsabilité en cas de dommages ou de pertes découlant de l’utilisation des informations fournies par les clients.

Résiliation du Contrat

Résiliation par Le Site : nemeleven.com se réserve le droit de résilier le contrat à tout moment en cas de violation substantielle des présentes conditions d’utilisation par le client, sans préavis ni responsabilité. En cas de résiliation par nemeleven.com, tout paiement dû pour les services fournis jusqu’à la date de résiliation restera dû et payable.

Conséquences de la Résiliation : En cas de résiliation du contrat, toutes les licences ou droits accordés au client en vertu des présentes conditions d’utilisation seront immédiatement résiliés. Le client devra cesser immédiatement toute utilisation des services de nemeleven.com. Les dispositions des présentes conditions d’utilisation qui, par leur nature, devraient survivre à la résiliation, y compris mais sans s’y limiter les dispositions relatives à la propriété intellectuelle, à la confidentialité et à la limitation de responsabilité, survivront à la résiliation.

Evolution de l’offre

La Société se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions des Conditions Générales à tout moment et sans préavis, afin de les adapter aux évolutions des Sites et/ou de leur exploitation, ainsi qu’aux caractéristiques des accès au Service. Les conditions applicables sont celles qui sont communiquées au Client en cas de vente à distance par tout autre moyen de communication sur un support durable.

Les modifications apportées par la Société aux Conditions Générales ne s’appliqueront pas au Service déjà souscrit, sauf pour les clauses relatives à l’évolution technique du Service, pour autant qu’elles n’entraînent ni augmentation de prix, ni altération de la qualité et que les caractéristiques auxquelles le Client non-professionnel ou le consommateur a subordonné son engagement restent inchangées.

Le Client peut être invité à accepter les Conditions Générales modifiées et, en cas de refus, les dernières Conditions Générales qu’il a acceptées continueront à s’appliquer jusqu’à ce que le Service soit pleinement exécuté. Si la Société se trouve dans l’impossibilité de continuer à fournir le Service dans les conditions précédentes, le Client a le droit de demander la résiliation du Service dans un délai raisonnable sans remboursement.

Contributions au Site

Définition

Contributeur : désigne toute personne, ayant créé un compte sur le site ou non, qui les utilise afin de communiquer par un article, un lien vers une ressource en ligne, ou une bannière, cette liste n’étant pas exhaustive.

Contribution : contenu du contributeur

Toute personne faisant une contribution ou un commentaire, accepte de céder tout droit à nemeleven.com et sans aucune limitation pour une période illimité et de manière internationale. Nous nous réservons de retirer, de ne pas publier tout article ou de modifier tout article, commentaire, contenu ou image proposé, sans avoir à donner aucune explication et en utilisant nos propres critères suggestifs.

La reproduction ou la représentation des textes publiés sur les sites doit s’effectuer dans le respect du code de la propriété intellectuelle, notamment des règles protectrices des droits d’auteur. Toute réutilisation autorisée doit porter la mention explicite du nom de l’auteur et/ou de la source dont l’œuvre est tirée.

Politique de contenu

Ces contributions :

  • ne doivent en aucun cas constituer une atteinte aux personnes (notamment diffamation, insultes, injures, usurpation de l’identité d’un tiers etc.),
  • doivent veiller au respect de la vie privée,
  • ne doivent pas être un obstacle à l’ordre public ou aux bonnes mœurs (notamment, apologie des crimes contre l’humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine, etc.).
  • doivent respect des droits d’auteurs
  • ne doivent pas promotion de contenus illicites, trompeurs ou qui préconise une action illégale
  • donner l’impression que le contenu est approuvé par le Site ou encore parler au nom du Site

Commentaires

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ACCÈS AU SERVICE

Modification et suppression

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La présente politique de confidentialité est rédigée en français. En cas de traduction dans une ou plusieurs langues, seul le texte français fera foi en cas de litige. L’inapplication temporaire ou permanente d’une ou plusieurs clauses de cette politique ne saurait constituer une renonciation aux autres clauses qui continueront à produire leurs effets.

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